CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
Autre loi canadienne (300)
Date de dépôt de déclaration
2026-08-04
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-10-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-10-01
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
Association de personnes
Code activité économique (CAE 2)
Autres services (9999)
Description activité secondaire
Recherches et conseils relatifs à la généalogie de nos membres. Publication d'articles sur les origines et généalogie de nos membres.
Municipalité de constitution
CANADA
Date de constitution
1989-03-10
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
180 rue du Soleil
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Calixte (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J0K1Z0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-08-04
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-10-01
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-10-01
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — Association de personnes CAE 2
Autres services (9999) — Recherches et conseils relatifs à la généalogie de nos membres. Publication d'articles sur les origines et généalogie de nos membres.