QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2023-10-17
Année de déclaration
2023
Année de production
2026
Date limite de production
2026-10-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-10-01
Code activité économique (CAE 1)
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699)
Description activité principale
Le regroupement favorise l'art pour l'implication sociale en regroupant de ateliers d'intégration sociale et professionnelle d'organismes à but non lucratif de la région.
Code activité économique (CAE 2)
Commerce de détail d'objets d'art et d'artisanat, de cadeaux, d'articles de fantaisie et de souvenirs (6582)
Description activité secondaire
Les œuvres créés par les participants aux ateliers sont vendus par le Regroupement afin de faire reconnaitre leurs talents artistiques.
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2015-10-09
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1090 rue De La Vérendrye
Adresse domicile – Ligne 2
Trois-Rivières (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G9A2S8
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2023-10-17
Année déclaration:2023
Année production:2026
Date limite production:2026-10-01
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-10-01
Activités économiques
CAE 1
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699) — Le regroupement favorise l'art pour l'implication sociale en regroupant de ateliers d'intégration sociale et professionnelle d'organismes à but non lucratif de la région. CAE 2
Commerce de détail d'objets d'art et d'artisanat, de cadeaux, d'articles de fantaisie et de souvenirs (6582) — Les œuvres créés par les participants aux ateliers sont vendus par le Regroupement afin de faire reconnaitre leurs talents artistiques.
