QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2025-11-05
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-12-01
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-12-01
Code activité économique (CAE 1)
Autres services (9999)
Description activité principale
Documenter, évaluer et le cas échéant synthétiser et diffuser la connaissance des éléments du patrimoine définis par la Loi du patrimoine culturel du Québec, à l'intérieur et à proximité de la Municipalité d'Ogden au Québec.
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2018-01-03
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
70 ch. Ogden
Adresse domicile – Ligne 2
Ogden (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J0B3E3
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2025-11-05
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-12-01
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-12-01
Activités économiques
CAE 1
Autres services (9999) — Documenter, évaluer et le cas échéant synthétiser et diffuser la connaissance des éléments du patrimoine définis par la Loi du patrimoine culturel du Québec, à l'intérieur et à proximité de la Municipalité d'Ogden au Québec.
