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.quebec
Association Côte des Sous-Bois
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
1
7
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1
6
4
0
2
8
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1177164028
Date d’immatriculation
2021-12-03
Régime juridique
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
QUÉBEC : Loi sur les compagnies, Partie 3 (RLRQ, C. C-38) (023)
Date de dépôt de déclaration
2026-07-20
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
Assurer une bonne gestion des travaux d'entretien par les membres du conseil d'administration élus
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2021-12-03
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
45 côte des Sous-Bois
Adresse domicile – Ligne 2
Sainte-Croix (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G0S2H0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
2026-07-20
Année déclaration:
2026
Année production:
2026
Date limite production:
2026-11-15
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — Assurer une bonne gestion des travaux d'entretien par les membres du conseil d'administration élus