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Conseil de quartier d'Orsainville

Numéro d'entreprise (NEQ)

1178170388

Informations générales

Numéro d'entreprise (NEQ)
1178170388
Date d’immatriculation
2022-11-14
Régime juridique
Autre loi canadienne (300)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
Autre loi canadienne (300)
Date de dépôt de déclaration
2026-03-24
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
ORGANISME CONSULTATIF DE LA VILLE PORTE PAROLE DES CITOYENS DU QUARTIER
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
QUÉBEC
Date de constitution
2022-11-14
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2 rue des Jardins
Adresse domicile – Ligne 2
Québec (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
G1R4S9

Adresse de domicile de l'entreprise

Adresse introuvable pour l'entreprise.

Suivi des déclarations et productions

Date dépôt déclaration: 2026-03-24
Année déclaration: 2025
Année production: 2026
Date limite production: 2026-11-15
Année prod. précédente: 2025
Date limite prod. préc.: 2025-11-15

Activités économiques

CAE 1 Organisations civiques et amicales (9861) — ORGANISME CONSULTATIF DE LA VILLE PORTE PAROLE DES CITOYENS DU QUARTIER