CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Date de dépôt de déclaration
—
Année de déclaration
—
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Associations et organismes de promotion des soins de santé et de sécurité publique (8691)
Description activité principale
Association sportive qui prone le développement de l'Homme par le sport
Code activité économique (CAE 2)
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699)
Description activité secondaire
Association sportive qui prone le développement de l'Homme par le sport
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2024-03-01
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2540 rue du Pauillac
Adresse domicile – Ligne 2
Terrebonne (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J6Y1X5
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
Année déclaration:
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Associations et organismes de promotion des soins de santé et de sécurité publique (8691) — Association sportive qui prone le développement de l'Homme par le sport CAE 2
Autres associations et organismes des domaines de la santé et des services sociaux (8699) — Association sportive qui prone le développement de l'Homme par le sport
