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Le Synode Incorporé du Diocèse d'Ottawa
Numéro d'entreprise (NEQ)
1
1
7
9
6
8
0
6
5
8
Informations générales
Numéro d'entreprise (NEQ)
1179680658
Date d’immatriculation
2024-03-28
Régime juridique
Autre loi canadienne (300)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
Autre loi canadienne (300)
Date de dépôt de déclaration
—
Année de déclaration
—
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
ORGANISATION RELIGIEUX
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
ONTARIO
Date de constitution
1896-04-07
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
137 ch. Rectory
Adresse domicile – Ligne 2
Shawville (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J0X2Y0
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
Année déclaration:
Année production:
2026
Date limite production:
2026-11-15
Année prod. précédente:
2025
Date limite prod. préc.:
2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — ORGANISATION RELIGIEUX