CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Date de dépôt de déclaration
2026-03-27
Année de déclaration
2025
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
2025
Date limite prod. précédente
2025-11-15
Code activité économique (CAE 1)
Organismes de planification et de soutien des services sociaux (8694)
Description activité principale
Recherche médicale et traitements afin de diagnostiquer des malformations artérioveineuses (MAV) et d'autres troubles neurologiques
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2024-12-10
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
302-5261 av. Eliot
Adresse domicile – Ligne 2
Laval (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
H7W0C5
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-03-27
Année déclaration:2025
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:2025
Date limite prod. préc.:2025-11-15
Activités économiques
CAE 1
Organismes de planification et de soutien des services sociaux (8694) — Recherche médicale et traitements afin de diagnostiquer des malformations artérioveineuses (MAV) et d'autres troubles neurologiques