CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
Aucun
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Date de dépôt de déclaration
—
Année de déclaration
—
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
—
Date limite prod. précédente
—
Code activité économique (CAE 1)
Organisations civiques et amicales (9861)
Description activité principale
Organisation consistant à promouvoir les bienfaits du sport et de l'activité physique dans le cadre du sport de Hokeball.
Code activité économique (CAE 2)
—
Description activité secondaire
—
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2025-04-24
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
2975 rue Nelson
Adresse domicile – Ligne 2
Saint-Hyacinthe (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J2S1Y5
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:
Année déclaration:
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:
Date limite prod. préc.:
Activités économiques
CAE 1
Organisations civiques et amicales (9861) — Organisation consistant à promouvoir les bienfaits du sport et de l'activité physique dans le cadre du sport de Hokeball.
