CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Nombre d'employés (Québec)
1 à 5
Statut d’immatriculation
Immatriculée (IM)
Forme juridique
Personne morale sans but lucratif (APE)
Régime juridique constitutif
CANADA : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, L.C. 2009, ch.23 (327)
Date de dépôt de déclaration
2026-05-20
Année de déclaration
2026
Année de production
2026
Date limite de production
2026-11-15
Année production précédente
—
Date limite prod. précédente
—
Code activité économique (CAE 1)
Services de recherche en agriculture (0232)
Description activité principale
Activités de recherche liées aux pollinisateurs alternatifs des cultures.
Code activité économique (CAE 2)
Apiculture (0121)
Description activité secondaire
Activités de recherche et de conservation liées aux pollinisateurs sauvages et alternatifs.
Municipalité de constitution
—
Date de constitution
2024-07-22
Adresse domicile dispo
N
Adresse domicile – Ligne 1
1051 rue Jean-Béliveau
Adresse domicile – Ligne 2
Longueuil (Québec)
Adresse domicile – Ligne 3
—
Adresse domicile – Ligne 4
J4J3C3
Adresse de domicile de l'entreprise
Adresse introuvable pour l'entreprise.
Suivi des déclarations et productions
Date dépôt déclaration:2026-05-20
Année déclaration:2026
Année production:2026
Date limite production:2026-11-15
Année prod. précédente:
Date limite prod. préc.:
Activités économiques
CAE 1
Services de recherche en agriculture (0232) — Activités de recherche liées aux pollinisateurs alternatifs des cultures. CAE 2
Apiculture (0121) — Activités de recherche et de conservation liées aux pollinisateurs sauvages et alternatifs.